Détails
- 6 Sections
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- Partie 1 : introduction aux missions et au fonctionnement du CSE3
- 1.0Définition et mise en place du CSE : modalités de création, élection, et composition
- 1.1Règlement intérieur et responsabilités civiles et pénales : comprendre les obligations et les droits des membres
- 1.2Rôle en santé et sécurité au travail : introduction aux obligations du CSE en SST et désignation des rôles spécifiques
- Partie 2 : réglementation et obligations du CSE3
- Partie 3 : comptabilité et finances du CSE3
- 3.0Procédures de consultation : organisation des consultations, avis du CSE, et documentation des décisions
- 3.1Utilisation de la BDESE : savoir analyser les informations et utiliser les données disponibles pour la prise de décision
- 3.2Expertises et budgets : comprendre le rôle des experts, coûts associés, et budgets CSE pour le fonctionnement et les activités sociales et culturelles
- Partie 4 : analyse et prévention des risques professionnels3
- 4.0Contrôle URSSAF et rôle du trésorier : exigences réglementaires et gestion des finances du CSE
- 4.1Comptabilité en fonction de la taille du CSE : règles de comptabilité pour les petits, moyens, et grands CSE
- 4.2Prévisions budgétaires et bilan de fin de mandat : présentation des comptes, budget prévisionnel, et préparation du bilan de fin de mandat
- Partie 5 : analyse financière et rôle du CSE2
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