Passeport de prévention : obligations et rôle du CSE
Réponse rapide : le passeport de prévention est un service numérique individuel qui centralise les formations en santé et sécurité…
Harcèlement moral : rôle du CSE et obligations
Réponse rapide : le harcèlement moral est une réalité dans de nombreuses entreprises françaises et l’une des principales causes de…
Droit de retrait : la marche à suivre pour un élu
Réponse rapide : le droit de retrait est le droit de tout salarié de se retirer d’une situation de travail…
Risques psychosociaux : le rôle du CSE en prévention
Réponse rapide : les risques psychosociaux (RPS) sont des risques professionnels à part entière que l’employeur a l’obligation légale de…
CSSCT : rôle, fonctionnement et droits des élus
Réponse rapide : la Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT) est une commission obligatoire du CSE dans les…
Consultations obligatoires du CSE : le guide des élus
Réponse rapide : l’employeur a l’obligation légale de consulter le CSE avant toute décision importante. Il existe trois consultations annuelles…
Enquête CSE après un accident du travail : la méthode
Réponse rapide : après tout accident du travail grave ou maladie professionnelle, le CSE doit procéder à une enquête conjointe…
Accident du travail CSE : rôle, enquête et obligations en 2026
Réponse rapide : en cas d’accident du travail, l’employeur a des obligations précises envers la CPAM et envers le CSE.…
Rôle des élus CSE en santé sécurité SSCT 2026
Réponse rapide : en matière de santé, sécurité et conditions de travail, les élus CSE disposent de missions précises et…
Danger grave et imminent : procédure CSE
Réponse rapide : le danger grave et imminent (DGI) désigne toute situation dans laquelle un salarié a un motif raisonnable…